Archive pour ‘Loppsi’ tag
[Edito] 3615 Internet
«Nous étions moins d’une dizaine et pour la plupart n’avions jamais eu la moindre activité politique. Et pourtant, nous avons pu empêcher le gouvernement de faire passer une loi à nos yeux inutile et dangereuse », écrit Laurent Chemla dans Confessions d’un voleur (2002).
Retour en 1996. Un amendement donne à une autorité administrative le pouvoir de « contrôler les contenus » sur Internet. Et d’obliger les prestataires techniques au filtrage. L’objectif : bloquer l’accès aux contenus illégaux, notamment pédopornographiques. L’Association des Utilisateurs d’Internet (AUI), à laquelle Laurent Chemla fait référence, se bat contre. Un recours est déposé devant le Conseil Constitutionnel. Qui le censure. L’auteur de cet amendement est aujourd’hui à Matignon.
En 1998, altern.org, hébergeur gratuit et sans publicité monté par Valentin Lacambre, s’arrête suite à la publication de photographies d’Estelle Halliday nue sur l’un des sites hébergés. Ce sont 45.000 sites web qui sont fermés. L’arrêt est rendu par l’actuelle présidente de la Hadopi.
On prend les mêmes et on recommence ?
La loi Loppsi oblige les fournisseurs d’accès à bloquer une liste noire de sites signalés par une autorité indépendante. Le motif : empêcher les internautes français de tomber par hasard sur des contenus pédopornographiques. Et la Hadopi examine des solutions de filtrage des réseaux au nom de la protection du droit d’auteur.
«Je ne suis pas un grand familier du monde de l’Internet» confie Nicolas Sarkozy en 2006.
La méconnaissance, l’ignorance est la source des peurs, et des réactions, les plus extrêmes. Le sentiment de perdre le pouvoir aussi (surtout ?). Alors on accuse. «Jungle », « far-west anarchique », «zone de non-droit », repère de « tarés », de « paranoïaques, de «nazis », etc. Et on cherche à surveiller, contrôler, filtrer.
En juin dernier, Jean-François Copé admet avoir « beaucoup milité » pour la loi Hadopi alors qu’il en « connaissait les faiblesses ». Avant d’indiquer : «J’ai un peu évolué sur cette question».
Cela fait plus de quatorze ans que les politiques s’acharnent à lutter contre Internet, et derrière contre les citoyens, il serait peut-être temps « d’évoluer sur la question ».
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À lire :
- “Quatorze ans plus tard presque jour pour jour, et ils n’ont rien appris” (Owni)
- La Marais noire du web(Owni)
[Actu] “Quatorze ans plus tard presque jour pour jour, et ils n’ont rien appris”
En février dernier, l’Assemblée nationale a adopté la Loppsi, le projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. L’article 4 du texte vise à «prévenir l’accès involontaire des internautes aux sites pédo-pornographiques» en obligeant les fournisseurs d’accès Internet (FAI) à bloquer une liste noire de sites signalés par une autorité indépendante.
«La pédophilie, une autorité administrative, une liste de sites à filtrer, et pas de juge. Cela a été jugé anticonstitutionnel en 1996. Quatorze ans plus tard presque jour pour jour, et ils n’ont rien appris» nous indique Laurent Chemla, co-fondateur de Gandi et de l’Association des Utilisateurs d’Internet (AUI).
Retour en 1996.
Fraîchement créé, le web pénètre dans les foyers français. C’est l’ère du modem 14.4 kbit/s. Le web, et Internet avant, en intéressent quelques-uns, et en inquiètent beaucoup. Le discours médiatique dominant – qui perdurera pendant des années – est alors : Internet est un dangereux repaire de néo-nazis, de pédophiles et de pirates. Le gouvernement n’est pas en reste. Rapidement, il sera question de le «contrôler», le «réguler», le «co-réguler», et l’ »auto-réguler». L’une des solutions ? Surveiller et filtrer. Cacher les objets de délit, les contenus illégaux, des yeux des internautes français et faire peser la responsabilité sur les intermédiaires techniques.
La première tentative de législation est «l’amendement Fillon» de juin 1996.
Crédit Image : CC Geoffrey Dorne
[->] Les éditeurs de services en ligne souhaitent corriger la Loppsi
A lire sur : Les éditeurs de services en ligne souhaitent corriger la LOPPSI (PC Inpact)
Source : Note relative au projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (pdf)
[->] La CNIL publie de nouvelles observations sur la Loppsi
A lire sur : La CNIL publie de nouvelles observations sur la Loppsi
Source : Note d’observation de la CNIL relative à la LOPPSI (pdf)
[Actu] Loppsi : Le Sénat opte pour un filtrage sans juge
Le projet de loi Loppsi (Loi d’orientation et de programmation pour la performance) oblige les fournisseurs d’accès à Internet (FAI) d’empêcher l’accès des internautes aux contenus pédo-pornographiques. En février dernier, l’Assemblée nationale a adopté un amendement visant à imposer l’intervention d’un juge dans le processus de blocage des sites. Mais, le 2 juin dernier, lors du passage du texte en Commission des Lois au Sénat, le sénateur et rapporteur UMP Jean-Patrick Courtois a déposé un amendement supprimant le juge. Amendement qui a été adopté.
[->] Loppsi : Le rapport de la Commission des lois (filtrage sans juge)
Source : Rapport n° 517 (2009-2010) de M. Jean-Patrick COURTOIS, fait au nom de la commission des lois
[Actu] Le filtrage par DPI
L’article 5 de la loi Création et Internet du 12 juin 2009 prévoit que l’Hadopi évalue « les expérimentations conduites dans le domaine des technologies de reconnaissance des contenus et de filtrage ». Vendredi dernier, Jean Berbinau, membre de l’Hadopi, nous invitait à regarder l’expérience de l’Australie en matière de filtrage des réseaux. Là-bas, les tests, réalisés l’année dernière, sur la base du volontariat, par neuf fournisseurs d’accès Internet, ont été effectués sur un ensemble de technologies diverses : DPI, DNS, URL par proxy et hybride.
Lors d’une conférence à Montréal, en avril 2008, Jean Berbinau soutenait : «Pourquoi peut-on filtrer ? Parce qu’il y a longtemps que la vitesse des réseaux n’a pas progressé, ce qui favorise ceux qui cherchent à faire du filtrage, notamment grâce au procédé de Deep Packet Inspection – qui consiste à observer les paquets d’informations sur la bande passante et permet de savoir à peu près tout ce que l’on veut savoir : Qui a envoyé le paquet? Qui l’a reçu? Quelle est l’application correspondant aux contenus du paquet? Et qu’est-ce qu’il y a dedans? »
Il est donc envisageable que le filtrage par DPI – basée sur la centralisation du trafic au niveau d’un point du réseau où le trafic est inspecté au niveau de l’URL, ou plus en profondeur (port, application, mots-clés, etc.) – soit l’une des technologies que la Haute Autorité va souhaiter voir appliquée pour, comme l’a décrit le chef de l’Etat, « dépolluer automatiquement les réseaux et les serveurs de toutes les sources de piratage ».
« On a l’art de construire des lignes Maginot. On peut continuer encore longtemps » nous indiquait, récemment, sur ce sujet précis, Yves Le Mouël, directeur général de la Fédération Française des Télécoms (qui regroupe notamment Bouygues, France Télécom, Numéricable et SFR). Et Philippe Duluc, président de la commission Sécurité de la FFT, de nous réaffirmer leur opposition à mettre en œuvre un tel système. Aussi, nous sommes replongés dans l’Etude d’impact du blocage des sites pedopornographiques (pdf), réalisée par la Fédération, dans le cadre de la Loppsi, pour en extraire les éléments relatifs au filtrage par DPI.
[ExPress] Loppsi : pas avant le 29 mars à l’Assemblée nationale
Comme nous l’annoncions la semaine dernière, la censure par le conseil constitutionnel du projet de loi sur la taxe carbone va bien repousser l’examen de la Loppsi (loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure). Selon une source parlementaire, le calendrier de l’Assemblée nationale pour les deux premiers mois de l’année est déjà ainsi occupé par la loi sur le redécoupage, rejetée suite à « une erreur humaine » par le Sénat en décembre dernier, par le projet de loi de finances rectificative (dit grand emprunt) et la taxe carbone, et enfin par la loi sur le crédit à la consommation. Avant une pause de trois semaines, du 1er au 22 mars, à l’occasion de la campagne pour les élections régionales. Puis une semaine pour les groupes de l’opposition et minoritaires. Ce qui nous amène donc au 29 mars. Au plus tôt.
Par ailleurs, il est impossible de savoir combien de jours de débats seront prévus pour examiner le projet de loi qui, dans sa version originale, comprend neuf chapitres très divers (lutte contre l’insécurité routière, protection des intérêts fondamentaux de la nation, lutte contre la cybercriminalité, etc.). « On sait qu’il y a eu plein de changements sur le texte, mais on ne sait quoi. On ne sait rien » nous indique-t-on. Par ailleurs, si les changements sont trop importants, le gouvernement devra rendre une nouvelle étude d’impact.
[ExPress] RSF s’inquiète du contrôle d’Internet « au nom de la lutte contre la pédopornographie ou le téléchargement illégal »
Dans son rapport annuel 2009, Reporters Sans Frontières revient sur les nombreux cyberdissidents ou simples citoyens ayant été agressés, menacés, interpellés ou emprisonnés (110 actuellement) pour avoir exprimer leur opinion sur le net. Concernant la censure de sites, le Chine reste en tête, suivie de l’Iran, la Tunisie, la Thaïlande, l’Arabie saoudite, le Viêt-nam et l’Ouzbékistan. Mais le bilan ne se limite pas aux gouvernements autoritaires. La RSF réitère son inquiétude face à la volonté, de certains pays démocratiques, de mettre en place des « systèmes obligatoires de filtrage ». A propos de la censure sur Internet, elle écrit :
Les pays démocratiques ne sont pas en reste : alors que plusieurs États européens planchent sur de nouvelles mesures de contrôle de la Toile au nom de la lutte contre la pédo-pornographie ou le téléchargement illégal, l’Australie a annoncé son intention de mettre en place un système obligatoire de filtrage, dangereux pour la liberté d’expression.
[ExPress] La Loppsi repoussée à cause de la censure de la taxe carbone ?
Selon nos sources, l’examen de la Loppsi (la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure) pourrait être repoussé suite à la censure, mardi soir, par le Conseil constitutionnel de la taxe carbone.
Si le début des discussions autour de la loi étaient annoncées pour fin janvier ou début février 2010 (avec une éventuelle nouvelle étude d’impact), le passage au Parlement lui était plutôt prévu pour courant février voire début mars. Aujourd’hui le rejet de la taxe carbone risque de chambouler le calendrier parlementaire de la rentrée, et d’être une « variable d’ajustement » dans le celui de la Loppsi nous indique t-on. On peut donc s’attendre à un énième report des débats (originellement prévus en 2009). Après les prochaines élections régionales du 14 et 21 mars 2010 ?
[ExPress] Hervé Morin : Internet doit être neutre et ouvert, sauf… et en cas de…
Hervé Morin, président du Nouveau Centre, et ministre de la défense, a mis à jour sa Déclaration des Droits Fondamentaux Numériques , dont la première version avait été présenté en juin dernier. « La v.2 s’est nettement améliorée » souligne Fabrice Epelbouin sur le site Read Write Web. Une appréciation générale qu’on a du mal à partager à la lecture des nouveaux textes. Notamment les articles 1et 3, peu changés, alors que les plus critiqués.
A l’article 1er, la première version «Toute personne a le droit d’accéder et d’utiliser librement le réseau Internet, neutre et ouvert» a été remplacée par : « Toute personne a le droit d’accéder et d’utiliser librement Internet, neutre et ouvert, dans le respect des droits d’autrui ».. Une modification de forme qui a le mérite d’annoncer les exceptions apportées aux principes d’ouverture et de neutralité développées ensuite. Le texte indique en effet : «Le droit à une libre utilisation du réseau s’oppose à toute forme de filtrage par les pouvoirs publics, sauf pour des motifs d’ordre public comme, par exemple, la lutte contre la pédophilie. L’utilisation du réseau peut également être encadrée en cas d’atteinte aux droits d’autrui.»
[ExPress] La Loppsi : une « sorte de contrôle parental national » pour l’OCLCTIC
Dans le bulletin de l’Ilec (Institut de liaisons et d’études des industries de consommation) d’octobre dernier consacré à la cyber-délinquance, on peut lire une interview de Christian Aghroum, commissaire divisionnaire, chef de l’OCLCTIC (l’Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information et de la communication). Dans le cadre de la Loppsi, c’est ce dernier qui sera chargé de récupérer la liste noire de sites à bloquer et de les fournir «de manière sécurisée et cryptée à une autorité nationale compétente» qui à son tour la validera et la transmettra aux FAI et opérateurs.
A la question « Qu’apporte le projet de « loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ? », ce dernier répond : « L’Office est promoteur de quelques suggestions. La première porte sur le blocage des sites pédopornographiques, car bon nombre de pays, non coopératifs, refusent de les fermer (Russie, pays d’Asie). Une bulle de protection, sorte de contrôle parental national, va permettre à l’internaute de naviguer librement sans être assailli par des images plus que douteuses« . En mai dernier déjà, dans un interview à PC Inpact, il indiquait : « Il faut penser que derrière les écrans, il y a des gamins de tous âges qui vont se retrouver face à ces images et je ne vois pas pourquoi on se priverait de bloquer ces images plutôt que de les laisser voir. [..] C’est une mesure de dignité que de bloquer ces images pour empêcher tout le monde d’y avoir accès. »
[ExPress] La Fédération Française des Télécoms : « l’exemple des lois Hadopi, LOPPSI et Jeux en ligne a prouvé combien il était risqué d’élaborer un texte sans tenir compte de sa faisabilité technique »
Dans son dernier rapport d’activité, la Fédération Française des Télécoms (Orange, Numéricâble, SFR, etc.) revient sur ses actions en 2008-2009, et présente ses objectifs pour 2010.
Sur ce dernier point, Yves Le Mouël le directeur général de la FFT déclare : « concrètement notre objectif général est de rendre les lois et autres mesures réglementaires qui nous sont appliquées plus opérationnelles, plus pertinentes, et en un mot plus réalistes. L’exemple des lois Hadopi, LOPPSI et Jeux en ligne a prouvé combien il était risqué d’élaborer un texte sans tenir compte de sa faisabilité technique et sans coopérer avec les opérateurs qui seront chargés de sa mise en oeuvre ».
Dès fin 2008, dans le cadre de la loi Création et Internet, la FTT envoie un rapport aux parlementaires indiquant clairement leur opposition à la suspension de l’abonnement d’accès à Internet. Ceci pour des raisons techniques et de coût : «les études de faisabilité réalisées depuis la conclusion des accords de l’Elysée, attestent des difficultés techniques très lourdes que rencontreraient les opérateurs ADSL pour généraliser la mise en œuvre d’une telle sanction sans parler de la question des coûts colossaux». Aussi, le 14 septembre dernier, suite au vote de la loi, elle tient à rappeler au gouvernement « qu’il sera impossible de généraliser, pour tous et partout, avant un délai minimum d’un an, la mise en œuvre des mesures de suspension/restriction d’accès à Internet (en ne conservant que la télévision et la téléphonie sur IP), en raison des conséquences sur les processus industriels et les systèmes d’information des opérateurs ».
[ExPress] Filtrage d’Internet et démocratie
En octobre dernier, une étude européenne indépendante venait de nouveau contester, en termes juridiques et techniques, l’efficacité du filtrage des sites Internet. Dans ce rapport, financé par l’Open Society Institute, les spécialistes Cormac Callanan, Marco Gercke, Estelle De Marco et Hein Dries-Ziekenheine démontrent que le filtrage est non seulement inefficace, mais aussi intrusif et dangereux. Jusqu’ici, (l’intégralité (222 pages) et le résumé (30 pages) du rapport, intitulé «Filtrage d’Internet : équilibrer les réponses à la cybercriminalité dans une société démocratique », était lisible uniquement en anglais.
Alors que, d’Hadopi à la Loppsi, les initiatives de filtrage sont de plus en plus présentes dans les projets de loi nationaux relatifs à Internet (sans parler aux niveaux européen et international), le groupe de travail Framalang et La Quadrature du Net ont traduit le résumé, qu’ils publient ce soir « afin de stimuler un débat public » chez les internautes français. Extraits :
[Actu] L’usurpation d’identité n’attend pas la LOPPSI
Le 27 novembre dernier, un nouvel article de loi sur le « délit d’usurpation d’identité » a été déposé par le député Jean-Philippe Maurer (UMP). Lire la suite
[Express]: Le président allemand bloque la loi contre la pédo-pornographie sur Internet
Le président allemand, Horst Köhler, a refusé de signer pour le moment la loi qui vise à filtrer la pornographie enfantine sur Internet. Approuvée par le Bundestag en juin, elle devait initialement entrer en vigueur au 1er aout. Horst Köhle souhaite « des informations supplémentaires » de la part du gouvernement, a rapporté samedi Der Spiegel, samedi dernier. Et c’est après évaluation qu’il décidera si oui ou non de la signer.
Le texte, proche du projet français Lopsi, oblige les fournisseurs d’accès Internet à bloquer une liste de sites élaborée par l’Office fédéral de police criminelle (BKA). Défendue par la ministre de la famille Ursula von der Leyen, la loi a été adoptée le 18 juin dernier, à 389 voix contre 128, par les deux chambres du Parlement sous la précédente « grande coalition » gouvernementale. Et ce malgré une forte opposition de la population. Aujourd’hui, la nouvelle coalition (CDU et FDP) émet des doutes sur la constitutionnalité du texte.
« De nombreux juristes considèrent la loi sur le blocage d’Internet inconstitutionnelle », rapporte Der Spiegel. « Même les politiques de droite du nouveau gouvernement de coalition, tel que Max Stadler (FDP), estiment qu’il est incompatible avec la Constitution« .
A lire :
Köhler verweigert Unterschrift fürs Filtergesetz
Bundespräsident Köhler verweigert vorerst Unterschrift unter Internetzensurgesetz (allemand)
Köhler refuses to sign controversial internet child porn law (anglais)
[Express] « Brice, ou la convolution du Net par un e-gnare »
« Sa solution à lui c’est donc le filtrage, il va bloquer l’accès à certains sites, sans en définir trop les limites (histoire d’être en mesure de filtrer un peu tout et n’importe quoi). C’est le tout début de la convolution du Net par l’e-gnare. Quand l’e-gnare prend une décision, il met un point d’honneur à ne pas chercher à comprendre l’effet de chaîne qu’il va engendrer. Il se réfugie derrière l’Etat de Droit (sauf qu’Internet c’est pas vraiment un Etat et que le droit existe, libre à Brice de donner aux services compétents les moyens de l’appliquer). Du coup, comme l’e-gnare ne souhaite pas comprendre, il aimerait bien que tout deviennent flou aux yeux de ceux pour qui tout est parfaitement clair… (…)
Et voilà notre Brice qui part en guerre avec son lance pierre à la main et sa passoire sur la tête. Certains appellent ça du courage politique, Sun Tzu, dans l’Art de la Guerre, appelle ça du suicide. Le lance-pierre de Brice se nomme LOPPSI, sa passoire se nomme le filtrage du Net. »
[Express] « Pour chaque LOLCAT que je croise, c’est 10 sites pédopornographiques »
« Quand j’ai reçu ton mail me parlant de LOPPSI, j’ai cru que c’était un fake ou une blague de l’autre gros déconneur de Frédéric… Mais non malheureusement. (…) Du coup, tu veux bloquer les sites internet qui ne te plaisent pas. Bon, les sites pédophiles, ça c’est cool parce franchement, y’en a vraiment partout !! C’est dingue ! Ça fait 12 ans que je suis sur le net, 24h/24h et à pour chaque LOLCAT que je croise, c’est 10 sites pédopornographiques qui viennent à mon insu s’ouvrir sur mon ordi. Nan sérieux c’est vraiment invivable,… »
